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Marques déposées par Etablissements C.T.M
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CTM LE CONNETABLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTM LE CONNETABLE
Etablissements C.T.M.

Numéro de dépôt :
1045155
Date de dépôt :
24/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CTM LE CONNETABLE

Déposée le 24 mars 1978 par Etablissements C.T.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CTM LE CONNETABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements C.T.M. domicilié(e) (S.A.), 9 rue des Clavières, 86500 Montmorillon. - France.

La marque CTM LE CONNETABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1045155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CTM LE CONNETABLE est expirée depuis le 24 mars 1988.

Etablissements C.T.M a également déposé les autres marques suivantes : MERCEDES , HAMECONS LE SCORPION , CTM TRUITOVER , CONSTELLATION HAMECONS , AMIRAL , DIABOLIK , LE FERREUR , INTERPECHI


Etablissements C.T.M. - (S.A.), 9 rue des Clavières, 86500 Montmorillon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-044

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